CONDITIONS GENERALES DES STAGES
" MULTI SPORTS ORGANISATION "
ARTICLE 1 : PRESENTATION
Nos séjours sont ouverts aux licenciés FFC/UFOLEP/FSGT et FFCT ou toute autre
licence étrangère
assortie d’une assurance accidentelle liée à la pratique du cyclisme. Certificat
médical exigé pour les licenciés dont la licence présentée n’en ferait pas
mention. Une photocopie de la licence sera exigée lors de
l’inscription .Etant une association à but non lucratif n°10486 déclarée le 12
septembre 2003, reconnue
d’utilité publique,il vous faut être adhérent, le montant de l’adhésion annuelle
est de 10
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valable du 01
janvier 2004 au 31 décembre 2004 .Les participants utilisent leur propre
matériel (vélo, accessoires,
équipements etc.…..). L’assurance accident corporel est incluse dans votre
licence.
ARTICLE 2 : TARIF
Les séjours organisés dans le cadre de Multi Sports Organisation sont à but non
lucratifs. La totalité du prix est utilisé pour couvrir les charges des stages
et les frais de fonctionnement de l’association. Les prix sont
forfaitaires, les arrivées tardives ou les départs anticipés ainsi que les
prestations non utilisées ne peuvent
donner lieu à aucune indemnisation ou remboursement. L’organisateur doit
s’efforcer de fournir les prestations au prix indiqué, toutefois des
circonstances exceptionnelles peuvent l’amener à modifier certaines d’entre
elles.
ARTICLE 3 : RESERVATION INSCRIPTION ET PAIEMENT
Préalablement à toute réservation ou inscription, les participants doivent
s’assurer de leur capacité physique à participer au stage. Multi Sports
Organisation ne pourrait être tenu responsable si un participant était inapte à
suivre les activités proposées. Les inscriptions sont obligatoirement effectuées
par écrit, accompagnées de la photocopie de la licence, du certificat médical
éventuel et du règlement par chèque selon les modalités de
règlement prévues .Dans tous les cas, le solde du séjour est à régler 45 jours
avant le début du séjour. Une
réservation du séjour signifie l’acceptation des conditions générales et de
toutes les instructions relatives au séjour concerné. Multi Sports Organisation
se réserve le droit de refuser une réservation. Il sera accusé
réception de la demande d’inscription et un dossier complet sera remis à chaque
participant indiquant le
programme détaillé du séjour.
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’ANNULATION
Les annulations ne seront prises que par écrit. En cas d’annulation :
- Moins de quinze jours avant la date de début de séjour 100% du prix du séjour sera du.
- Moins de trente jours avant la date de début de séjour 75% du prix du séjour sera du.
- Moins de quarante cinq jours avant la date de début de séjour 30% du prix du séjour sera du.
Au delà, Multi Sports Organisation remboursera la totalité des frais de séjour,
déduction faite de 50
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pour frais de dossier. En cas d’annulation de séjour par Multi Sports
Organisation, la totalité des sommes versées sera
remboursée aux personnes inscrites à ce séjour et sans autres indemnités.
ARTICLE 5 : TRANSPORT
Les frais relatifs au transport pour se rendre du domicile personnel sur le
lieu du séjour sont à la charge des
participants.
ARTICLE 6 : ENCADREMENT
L’encadrement sera assuré par les responsables de Multi Sports Organisation.Des
capitaines de routes, selon les groupes de niveaux pourront être désignés par
Multi Sports Organisation. Ces capitaines auront pour
mission d’aider les groupes à suivre le bon itinéraire et à maintenir une
certaine homogénéité sportive dans un esprit sportif. Un véhicule d’assistance
peut à tout moment, en traitant les priorités, dépanner les participants, mais
il ne peut pas être derrière chaque participant à tout moment. Il vous faudra
parfois patienter avant de
recevoir assistance. Dans tous les cas, le participant demeure à tout moment
responsable de ses actes, de ses décisions et de son matériel.
ARTICLE 7 : SÉCURITÉ
Les participants s’engagent à respecter la législation en vigueur et la sécurité
routière, ainsi que les consignes de l’organisateur. Le participant demeure à
tout moment responsable de ses actes et de son matériel. Le
guidon de triathlète est interdit et bien que non obligatoire dans le cadre de
la législation, nous rendons
obligatoire dans le cadre des stages Multi Sports Organisation le port du casque
à coque rigide et nous
exclurons tout participant qui ne respecterait pas ce point de règlement.
ARTICLE 8 : CONTRAT D’ASSURANCE MULTIGARANTIES DE LA VIE ASSOCIATIVE GERE PAR LA MATMUT
Tous les participants bénéficient d’une assurance incluse dans le forfait,
garantissant les accidents corporels et la responsabilité civile. Ces garanties
ne sont pas cumulatives avec les indemnités versées par d’autres contrats
éventuels. Elles viennent en complément en cas d’absence ou de couverture
incomplète de nos
adhérents.
Multi Sports Organisation Association loi 1901à but non lucratif n°10486 déclarée le 12/09/2003
27 rue d’Aunis 51350 CORMONTREUIL Tel 0687559948 et 0680377246
Contrat d’assurance multi garanties de la vie associative
MATMUT ASSURANCE